Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZETTE DES TRANSACTIONS AUTOMOBILES G.T.A
SOCIETE "LE MONDE DE l'AUTOMOBILE" S.A.

Numéro de dépôt :
92437024
Date de dépôt :
12/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2002

Présentation de la marque GAZETTE DES TRANSACTIONS AUTOMOBILES G.T.A

Déposée le 12 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE "LE MONDE DE l'AUTOMOBILE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAZETTE DES TRANSACTIONS AUTOMOBILES G.T.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE "LE MONDE DE l'AUTOMOBILE" domicilié(e) 22 rue Flaubert à RUEIL MALMAISON (92500) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 953 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SEGIF - France.

La marque GAZETTE DES TRANSACTIONS AUTOMOBILES G.T.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437024.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZETTE DES TRANSACTIONS AUTOMOBILES G.T.A est expirée depuis le 12 octobre 2002.

SOCIETE "LE MONDE DE l'AUTOMOBILE" a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE NORMANDE D'EDITION DE PRESSE SPECIALISEE SNEPS


SOCIETE "LE MONDE DE l'AUTOMOBILE" S.A. - 22 rue Flaubert à RUEIL MALMAISON (92500) - France - SIREN 351953526


CABINET SEGIF - France


Inscription le 3 avril 1997 - Gage constitué n°235203 - Publication au BOPI 1997-04-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseil information, renseignement d'affaires comptabilité, reproduction de documents, bureau de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications. Agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.